Vous n’avez pas le budget pour embaucher ou votre structure est trop petite pour une personne à temps plein ?
Vous êtes plusieurs petites entreprises et souhaiteriez partager la ressource HSE entre vous ?
Vous n’avez pas de structure HSE ou de référent sécurité mais souhaiteriez une présence régulière pour

• Vous tenir au courant de la réglementation en effectuant la veille ?

• Vous aider à mettre à jour votre document unique et vos documents sécurité ? Plus de détails ici.

• Mettre en place des actions pour réduire l’accidentologie ?

• Vous aider à préparer des chantiers, l’installation d’ un nouvel équipement, la mise en place d’un nouveau process ?

• Préparer les gérer d’éventuels audits réglementaires ou internes ?

• Vous soutenir face aux demandes de l’inspection du travail, de la CARSAT ou de la DREAL ?

• Sensibiliser, former et informer vos collaborateurs sur la prévention en santé sécurité au travail ?

• Mettre en place ou suivre des indicateurs pour évaluer les besoins, les zones à risques et les priorités ?

• Avancer sur des sujets ?

• Renforcer la prévention existante ?

• Préparer la revue de direction ?

Le consultant HSE est fait pour cela. Il peut même devenir votre référent sécurité ou responsable HSE si vous choisissez d’externaliser cette fonction. Définissez ensemble une fréquence de présence (un jour par semaine ? Plus ?) et les missions. Le consultant s’occupera de tout ! Un moyen efficace et pratique pour être en conformité, et déléguer certaines tâches sans pour autant augmenter votre masse salariale.

Exigences réglementaires relatives au "salarié compétent en prévention des risques professionels

Quel que soit l’effectif de l’entreprise, l’employeur doit désigner et former un (ou plusieurs) « salarié compétent » en matière de protection et de prévention des risques professionnels de l’entreprise. Il s’agit au minimum d’un « référent santé et sécurité », voire un préventeur ou responsable HSE. Ce dernier doit être compétent techniquement et être en mesure de remplir pleinement ses missions. Le choix de ce référent doit être fait en concertation avec le CSE s’il existe ou des IRP. En l’absence, l'employeur est libre de choisir seul son représentant sécurité.

Pour rappel, la présence d’une personne compétence en santé sécurité étant obligatoire, son absence expose l’employeur à des sanctions et peut être un facteur aggravant en cas d’accident. Rappelons par la même occasion que l’employeur est responsable pénalement du respect des exigences en matière de santé sécurité au travail, avec une obligation de résultat. Cependant, en cas d’accident grave par exemple, la responsabilité pénale personnelle du référent santé sécurité pourra elle aussi être engagée. La prévention est donc essentielle et du fait d’une réglementation de plus en plus dense et complexe.

Même en présence d’un représentant, il conservera cette responsabilité mais pourra se reposer sur un expert pour connaître, comprendre et mettre en place les exigences réglementaires. Cependant, il est considéré qu’il aura rempli ses obligations s’il a mis en œuvre une prévention adaptée. La présence d’un représentant HSE lui permettra de démontrer qu’il a pris les mesures nécessaires et suffisantes. Bien choisir son représentant sécurité est donc essentiel.

Valider ensemble le projet de consulting  en santé sécurité au travail

Il est souhaitable de commencer par une visite de votre site pour comprendre votre métier, votre approche, votre culture et vos méthodes de travail. C’est aussi le moment pour faire un point sur votre niveau de prévention. Si vous avez un Document Unique, il sera intéressant lors de cette visite de le passer en revue.

Une fois le cadre posé, la seconde partie de cette visite aura pour objectif de comprendre vos attentes.
Dernière étape : s’assurer que le « courant » passe bien, qu’une relation de confiance s’établit et que chaque partie a envie de travailler avec l’autre. C’est la base de tout. Même si une mission est bien cadrée, si les différentes parties ne sont pas en phase, le résultat ne pourra pas être bon.
C’est uniquement une fois ces points validés que l’on peut envisager de discuter une prestation de conseil ou une externalisation de la fonction HSE, le contenu de la mission, la fréquence de présence, la durée.

IPRP ou un consultant en santé sécurité au travail, quelle différence ?

L’IPRP et le consultant n’ont pas tout à fait la même vocation : le premier va aider sur un projet en particulier, parfois demandé par la CARSAT, l’inspection du travail, le CSE, les IRP (instances représentatives du personnel). Ses missions sont cadrées par un contrat.
Le consultant sera plus général et pourra avoir des mission variées et polyvalente, qui pourront changer au fil du temps. En tant que conseiller spécialisé, il mettra à votre disposition son savoir-faire, son expérience et ses connaissances techniques et réglementaires. Il vous accompagnera ainsi dans toutes vos démarches en santé sécurité au travail et dans le quotidien de la vie de l’entreprise.

En fonction de vos besoins et attentes, nous pourrons vous conseiller l'un ou l'autre.

En complément :
L4121-1 : Document Unique d’Evaluation des risques (DUER) 
L4121-3 : Obligations de l’employeur 
Art L4644-1 du code du travail : Aide à l'employeur pour la gestion de la santé et de la sécurité au travail (Article L4644-1)