Le fil d'actu

La Fondation Jean Jaurès a récemment publié une étude sur le bruit au travail (*).

Fin 2023, 52 % des actifs en poste déclaraient être gênés par le bruit et les nuisances sonores sur leur lieu de travail. 

Mais "tous les actifs ne sont pas égaux face au bruit. Plusieurs clivages se dessinent", note l'étude :

• "un clivage générationnel qui impacte davantage les salariés d’âge intermédiaire entre 35 et 49 ans (59 % contre 52 % pour la moyenne des actifs) ;
• un clivage social : près des deux tiers des ouvriers en sont affectés (64 %) ;
• un clivage sectoriel : 65 % des actifs évoluant dans le secteur BTP-construction (au sein duquel figure une forte proportion d’ouvriers) ressentent une gêne et, à un degré moindre, 59 % des personnes travaillant dans le secteur public (59 %)".

La Fondation Jean Jaurès identifie également deux autres catégories de travailleurs fortement exposées au bruit : les Franciliens (61 %) et les télétravailleurs "hybrides" (60 %).

Or, les nuisances sonores ont des effets sur le travail. 69 % des actifs déclarent avoir des difficultés à suivre les conversations sur leur lieu de travail à cause du bruit ambiant. 60 % indiquent que le bruit au travail génère fatigue, lassitude et irritabilité et 50 % du stress.

"Les nuisances sonores dégradent également le tissu relationnel au travail", note l'étude. Près de la moitié des actifs (49 %) indiquent en effet qu’elles peuvent être à l’origine d’incompréhension avec les managers, 45 % pointent un risque d’agressivité dans les échanges, 44 % des tensions ou conflits au sein de l’équipe de travail et 43 % des comportements de repli sur soi". 

La Fondation Jean Jaurès recommande - dans ce prolongement de la réglementation destinée à réduire l’impact négatif du bruit au travail - de mettre en place trois grandes démarches :

• agir sur l’environnement de travail : fabriquer des machines plus silencieuses, engager des actions pour réduire au maximum le bruit des machines déjà existantes ;
• prendre en compte la problématique du confort acoustique dans la construction ou la rénovation des locaux professionnels et utiliser les locaux de manière adaptée pour faire en sorte que le bruit y soit le plus atténué possible ;
• informer les salariés sur leur droit à utiliser et à choisir des protections auditives individuelles.

(*) Cette analyse s’appuie principalement sur les enquêtes publiées chaque année par la Journée nationale de l’audition (JNA) dans le cadre de la Semaine de la santé auditive au travail. 

Santé publique France (SPF) a publié récemment une analyse de la prévalence des troubles musculosquelettiques (TMS) en France. Cette étude est basée sur le baromètre de SPF de 2021* et il traite à la fois des TMS dans la population générale et dans la population des actifs.

Les TMS sont à fois un enjeu de santé au travail et de santé publique puisque, comme les auteurs le rappellent, ils « constituent la première cause de morbidité liée au travail aussi bien en France qu'à l'échelle européenne et mondiale ».

Rappelons que les TMS sont définis comme « un ensemble d’affections touchant les articulations, les muscles et les tendons » par l’Assurance maladie et comme des « maladies localisées au niveau ou autour des articulations des membres supérieurs, des membres inférieurs et de la colonne vertébrale » pour le ministère du travail. Dans cette étude, les TMS sont définis à partir des douleurs ou affections auto-déclarées.

En population générale, 60 % des femmes et plus de la moitié des hommes déclarent des douleurs liées aux TMS. SPF note que ces résultats « sont cohérents avec les données de la littérature scientifique ».

Ces données de déclarations ont été ensuite pondérées et la prévalence a été calculée pour deux grandes catégories de TMS : les TMS du dos et les TMS du membre supérieur, ainsi que pour cinq sous-catégories (lombalgie hors sciatique, douleurs sciatiques, TMS de l’épaule, TMS du coude et syndrome du canal carpien) séparément pour chaque sexe.

La prévalence des TMS du dos est de 47 % chez les femmes et de 40 % chez les hommes. La prévalence des TMS du membre supérieur est plus faible : 30 % chez les femmes et 27 % chez les hommes.

En 2021, 42 % des hommes actifs occupés de 18 à 64 ans déclarent avoir souffert d’un TMS du dos au cours des douze derniers mois, contre 48 % des femmes de la même classe d’âge.

Sur la question de l’âge, rappelons que les TMS peuvent mettre plusieurs années à apparaître ce qui peut expliquer que « les prévalences des retraités […] sont un peu plus élevées que celle des actifs occupés pour les deux catégories de TMS et les deux sexes et que la prévalence des étudiants est de deux à trois fois plus faible que celle des actifs occupés ». Autre résultat peu surprenant : les prévalences sont moins élevées chez les cadres et professions intellectuelles supérieures que dans les autres catégories (que ce soit pour les hommes et les femmes et pour les 2 types de TMS). L’image ci-dessous illustre la répartition par profils de métiers, pour les femmes :

Le ciblage des secteurs d’activité prioritaires pour la prévention a été établi à partir d’un indicateur complémentaire, l’indice de prévention. Celui-ci « est défini comme la moyenne arithmétique non pondérée de deux types de rangs de classement : le nombre total de cas de douleurs déclarées pour un TMS et le taux de prévalence de douleurs déclarées pour un TMS ».

L’utilisation de cet indice permet de déterminer des secteurs prioritaires à cibler en prévention pour différentes familles ou types de TMS :

Les auteurs notent que « La priorisation des secteurs d'activité pour la prévention repose ici sur des indicateurs de morbidité. Il pourrait être pertinent d'utiliser des indicateurs complémentaires, par exemple des indicateurs d'impact sur l'emploi ou la carrière professionnelle, qui pourraient donner un autre regard sur cette problématique ».

* Le Baromètre de Santé publique France est une enquête téléphonique, par sondage aléatoire, centrée sur les comportements et attitudes de santé des personnes résidant en France. L’enquête a inclus 18 298 personnes âgées de 18 à 64 ans et 13 093 personnes âgées de 18 à 64 ans exerçant une activité professionnelle, qui ont été interrogées sur la souffrance pour TMS auto-déclarée au cours des douze derniers mois.

L'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) a mis à disposition sur son site Internet un nouveau guide permettant de mettre en place une démarche de prévention des TMS, les troubles musculo-squelettiques.
Cette édition de février 2024 se décline autour :

• des acteurs de la démarche : l'entreprise et sa direction, la nomination d'un animateur et la constitution d'un comité de pilotage ;
• d'un état des lieux : enjeux, hiérarchisation des situations et mise en place d'indicateurs ;
• de l'analyse approfondie des situations de travail : diversité des activités, évaluation des facteurs de risques, identification des marges de manœuvre et les déterminants ;
• de la transformation des situations de travail : recherche de piste d'actions, sélection, mise en œuvre et validation des actions de prévention.

En annexe, une synthèse sur "TMS Pros", un service à destination des entreprises proposé par la branche risques professionnels de l'assurance maladie pour aider à prévenir les TMS.

La prévention du risque d’exposition à des agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) relève de dispositions particulières fixées par le code du travail (articles R. 4412-59 à R. 4412-93) et s’inscrit dans la prévention du risque chimique. Afin de la renforcer, un décret du 4 avril 2024 ajoute une nouvelle section dans ce code afin d’imposer une nouvelle obligation de traçabilité de ces substances (articles R. 4412-93-1 à R. 4412-93-4 du code du travail) et met à jour la liste des valeurs limites d’exposition professionnelle.
Il transpose ainsi la directive (UE) 2022/431 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2022 modifiant la directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition aux agents cancérigènes ou mutagènes au travail qui avait mis à jour les règles de protection des travailleurs contre les risques d'exposition aux substances CMR.
Le décret n°88-448 du 26 avril 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés aux gaz destinés aux opérations de fumigation est abrogé.

En tenant compte de l'évaluation des risques transcrite dans le document unique, les employeurs doivent désormais établir une liste actualisée des travailleurs susceptibles d'être exposés aux agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction sur leurs lieux de travail.
Cette liste doit :

• indiquer pour chaque travailleur, les substances auxquelles il est susceptible d'être exposé ainsi que, lorsqu'elles sont connues, les informations sur la nature, la durée et le degré de son exposition ;
• être mise à disposition des salariés concernés personnellement par les agents CMR ;
• être mise à disposition de manière anonyme à la disposition des travailleurs et des membres de la délégation du personnel du comité social et économique (CSE) ;
• être communiquée, et ce à chaque actualisation, aux services de prévention et de santé au travail et aux services de santé au travail en agriculture qui devront la conserver au moins quarante ans. Les informations de la liste sont versées dans le dossier médical en santé au travail.

Concernant les travailleurs temporaires, l'entreprise utilisatrice doit communiquer à l'entreprise de travail temporaire les informations de la liste ainsi que leurs actualisations concernant le ou les travailleurs concernés. L'entreprise de travail temporaire devra ensuite communiquer ces informations à son service de prévention et de santé au travail ou son service de santé au travail en agriculture, en vue de compléter le dossier médical en santé au travail.
Si les dispositions de ce décret entrent en vigueur le 5 avril 2024, les employeurs disposent toutefois d’un délai de 3 mois à compter de cette date pour établir la liste actualisée des travailleurs susceptibles d’être exposés aux agents CMR.

Le décret abaisse fortement et donc renforce la valeur limite d'exposition professionnelle (VLEP) au benzène. Actuellement elle est fixée à 1 ppm soit 3,25 mg/m³ d'air sur 8 heures. A compter du 5 avril 2024 et pour 2 ans à titre transitoire, elle sera abaissée à 0,5 ppm soit 1,65 mg/ m3 d'air sur 8 heures. A compter du 6 avril 2026 elle sera de 0.66 mg/m³ d'air sur 8 heures et de 0,2 ppm.

De plus, des VLPE sont créés pour :

• l'acrylonitrile : 1 mg/m³ d'air sur 8 heures, et à 4 mg/m³ sur 15 minutes à compter du 5 avril 2026 ;
• les composés du nickel : 0,01 mg/m³ d'air sur 8 heures pour la fraction alvéolaire et à 0,05 mg/m³ d'air sur 8 heures pour la fraction inhalable à compter du 18 janvier 2025. Concernant la fraction inhalable, une valeur limite de 0,1 mg/ m³ s'applique du 5 avril 2024 au 17 janvier 2025.

Quelques jours en amont de la Journée nationale de l’audition (JNA) qui s’est tenue jeudi 14 mars dernier, l’association JNA, en partenariat avec France Acouphènes et l’Ifop, a publié en février une enquête sur le « poids économique et social des acouphènes en France ».

Parmi les personnes interrogées, 44 % ressentent ou ont déjà ressenti des acouphènes. Par conséquent, environ 23 millions de Français de plus de 15 ans font ou ont fait l’expérience d’acouphènes. Chez les moins de 35 ans, 3 à 5 millions de personnes en souffrent actuellement.

Côté professionnel, seulement un répondant sur deux a conscience que les acouphènes peuvent apparaître à la suite d’expositions sonores au travail (machines et outils bruyants, alarmes, bureaux en open space, etc.). Au sein des personnes touchées par des acouphènes, 16 % ont eu au moins un jour d’arrêt de travail à cause de ces problèmes auditifs.

Le nombre de jours d’arrêt de travail augmente chez les répondants dont les acouphènes ont été validés par un professionnel de santé, passant de 7 jours à 16 jours. Enfin, 11,4 % des personnes présentant des acouphènes ont changé d’emploi ou de poste de travail de ce fait. Ces changements professionnels se produisent plus souvent quand les symptômes sont médicalement validés (14,8 % contre 3,9 %) et chez les moins de 50 ans (là aussi 14,8 %).

Pour améliorer la situation, le rapport d’enquête suggère une prise en charge précoce du risque lié au bruit afin de réduire le nombre de jours d’arrêt de travail et, par conséquent, les coûts pour les personnes touchées, les entreprises et la société.

Jeudi 14 mars, à l’occasion de l’édition 2024 de la Journée nationale de l’audition (JNA), l’OPPBTP a lancé une nouvelle campagne de sensibilisation au bruit.

Mis en œuvre jusqu’au 12 avril prochain, cet événement « Contre le bruit j’agis » vise à « informer et sensibiliser les professionnels du BTP sur les différentes solutions existantes ainsi que sur les effets directes et indirects des expositions sonores ». Pour y parvenir, l’OPPBTP propose « plus de 60 conseils, ressources et solutions sur son site internet ». Parmi ces outils, on retrouve notamment un module de e-learning « Prendre en compte le risque bruit », un guide « Le bruit - Risques et protection », une solution « Lutter contre le bruit sur les chantiers avec un indicateur de mesure en temps réel », ou encore une affiche « Travaux bruyants - Si votre présence n’est pas indispensable, éloignez-vous du bruit ».

À travers cette campagne, l’OPPBTP souhaite rappeler les conséquences irréversibles que peut avoir le bruit sur la santé. L’organisme souligne également que « la seule mise à disposition des équipements de protection individuelle contre le bruit ne suffit pas à prévenir ce risque ». En effet, le mesurage des niveaux de bruit au poste de travail ou des mesures de protection collective permettent d’agir directement à la source.

Comme chaque année, le Conseil national d’orientation des conditions de travail (COCT) a publié son bilan sur les conditions de travail. En matière de risque électrique, en 2022, le COCT a été sollicité sur trois nouveaux textes : un décret et deux arrêtés. Ils complètent le cadre réglementaire actuellement applicable en matière de prévention du risque électrique. Ils portent spécifiquement sur les travaux à finalité non électrique (travaux ne concernant pas directement cet ouvrage ou installation), intervenant dans la zone de 50 mètres autour d’une canalisation électrique désignée par le terme « environnement », et susceptibles de conduire à un contact électrique accidentel. L’objectif de ces futurs textes est de réduire l’exposition des travailleurs à des risques d’origine électrique graves ou mortels tels que l’électrisation, l’électrocution, les brûlures corporelles, les déflagrations, etc. Ainsi, ces textes devraient :

• remplacer et actualiser la règlementation actuelle relative aux travaux non électriques réalisés au voisinage d’un ouvrage électrique () qui encadrent les activités de BTP et partiellement les activités d’élagage ;
• intégrer au niveau réglementaire les distances de sécurité entre la végétation et les conducteurs sous tension qui sont actuellement précisées dans la circulaire DGT n°13 du 12 décembre 2013 ;
• élargir le champ d’application de la nouvelle réglementation aux nombreux travaux agricoles qui ne sont pas couverts par la règlementation actuelle.

On peut noter que les ouvrages et installations concernés peuvent être isolés ou nus, souterrains ou aériens.

Par ailleurs, le projet de décret rappelle les mesures de prévention du risque électrique devant être mises en place par l’employeur : évaluation du risque, échanges préalables aux travaux, respect des distances de sécurité générales et spécifiques, information, formation et habilitation des travailleurs, mesures spécifiques aux activités agricoles, prise en compte des facteurs de contraintes (terrain, visibilité, hauteur des équipements, etc.).

L’entrée en vigueur de ces trois textes est prévue courant 2024.

Dans un rapport publié le 31 janvier*, l’assurance collective pour les employés du secteur privé suédoise (Afa Försäkring) retient que le bruit est la troisième cause la plus fréquente de maladie professionnelle (MP) reconnue dans le pays entre 2013 et 2022 (11 % du nombre total des MP reconnues). Viennent ensuite les vibrations et le syndrome du canal carpien, précise Elin Henriksson, analyste et statisticienne chez Afa Försäkring.

Sur la période, 95 % des MP causées par le bruit ont concerné des hommes, notamment âgés de plus de 45 ans, travaillant dans les secteurs de l’industrie et de la construction. Les dommages auditifs sont généralement survenus après un travail pendant au moins 10 ans dans un environnement bruyant d’au moins 85 décibels.

Dans une photographie statistique de la sinistralité au travail en France publié en mars 2022, l’agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (Anact) relevait également que les secteurs du BTP et de la métallurgie comptaient le plus de MP déclarées et reconnues chez les hommes entre 2001 et 2019.

Difficile autrement de connaître la place des « surdités » dans la hiérarchie française des MP les plus fréquentes. Notons que, regroupés dans une grande « famille » appelée « Autres tableaux de MP très représentés » (avec les allergies, les asthmes ou les eczémas), elles apparaissent régulièrement en troisième position derrière les TMS et les cancers dus à l'amiante dans les rapports annuels de l’Assurance maladie – Risques professionnels.

^{*Le rapport est basé sur les MP reconnues par Afa Försäkring entre 2013 et 2022, soit celles pour lesquelles le problème a persisté au moins 180 jours, est reconnu par la Caisse de sécurité sociale (Försäkringskassan) ou inscrit sur la liste de MP de l’Organisation internationale du travail (Recommandation n°194 de l’OIT).}

Afin de « favoriser la décontraction musculaire » et de lutter contre les troubles musculosquelettiques (TMS), il est nécessaire de « s’étirer ou relâcher les muscles de son corps après un effort soutenu au travail ou en fin de journée ».

C’est pourquoi l’OPPBTP a publié le 28 février deux mémos sur cette problématique. Le premier porte sur les « Étirements pour les pauses actives sur le chantier ». Il présente 14 exercices que les travailleurs du BTP peuvent réaliser durant « un temps mis à profit pour faire quelques courts exercices physiques pendant le temps de travail » (une pause active).

Plusieurs exercices peuvent être effectués : mobilité articulaire, exercices de décontraction, étirements, etc. L’objectif est de relâcher les muscles « après un effort, après le maintien d'une posture contraignante ». Cela permet aussi de « prendre le temps d'observer le travail réalisé avant de préparer et organiser la tâche suivante ». La pause active peut durer de 30 seconde à une minute durant « une tâche sollicitante ou entre deux tâches » (port de charges lourdes, postures contraignantes, utilisation d’outils vibrants, etc.).

Le second mémo s’intéresse aux « Étirements après le travail ». Il détaille 9 exercices permettant le relâchement et « l’assouplissement pour récupérer en fin de journée ». Ces exercices s’ajoutent aux « actions que doit mener l’entreprise afin d’améliorer les conditions de travail ».

En addition aux étirements, les échauffements préparent « le corps à faire face à différentes sollicitations du travail et vont cibler les muscles qui seront les plus sollicités ».

Les salariés travaillant dans les cabinets dentaires sont exposés à différents risques professionnels.
L'INRS et l'Assurance Maladie - Risques professionnels, en partenariat avec l'Ordre national des chirurgiens-dentistes, mettent des outils à disposition des cabinets dentaires pour prévenir ces risques :

• un outil interactif en ligne permettant de réaliser le document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) ;
• un dépliant « Santé au travail : passez à l'action ! » (ED6530) ;
• un dossier web qui comprend notamment des recommandations opérationnelles et des ressources pour accompagner les cabinets dans leur démarche de prévention.