Autre grand oublié du document unique : les rayonnements. Encore une fois, si vous êtes exposés à des rayonnements ionisants, votre DU aura forcément pris en compte ce risque. Mais si votre activité n’est pas aussi explicite quant à ce danger, il est facile de passer à côté. Avez-vous des L.A.S.E.R.s pour scanner ? Avez-vous des installations électriques dans les zones de travail ou le long d’une allée de circulation ? Il est rare qu’une entreprise ne soit pas concernée par le rayonnement.

Qu’entend-on par rayonnements ?

Illustration des différents rayonnements de notre quotidien

 

 Picto CEM2

 Picto CEM

Les CEM (champs électromagnétiques)

Electroaimant, four à induction, soudage par point ou thermosoudage, séchage par procédé micro-ondes, démagnétiseur, installations électriques, radars… les sources potentielles de champs électromagnétiques sont nombreuses.

  • Dès 1999, il est possible de trouver des recommandations européennes relatives aux CEM (Recommandation 1999/159/CE). Mais il faudra attendre que l’ICNIRP (Commission Internationale Pour la Protection Contre les Rayonnements Non Ionisants) fixe des limites d’exposition aux champs électromagnétiques pour que la cascade législative impose, depuis 2017, d’intégrer au DU le « risque d’exposition du personnel aux rayonnements électromagnétiques entre 0 et 300GHz ».

Il est important de noter que les restrictions sont différentes selon la population exposée et que cet élément devra donc être intégré à l’analyse de risques. Ainsi, il faudra identifier les
travailleurs à risques particuliers (porteurs d'implants médicaux actifs ou passifs, implantés ou non, mineurs, femmes enceintes) afin d’adapter les mesures de prévention prévues (voir art R4453-15 du décret).

  • L’évaluation passera notamment par l’analyse :
    - des valeurs limites d'exposition professionnelle (VLE) à ne pas dépasser (art. R. 4453-3) ;
    - des valeurs déclenchant les actions (VA) à mettre en œuvre comme mesures et moyens de prévention (art. R 4453-4) ;
    - Il conviendra de différencier les VLE relatives aux effets sensoriels et celles liées aux effets sur la santé. Si dans le premier cas, des dérogations temporaires sont possibles sous conditions, aucune exception ne peut être tolérée dans le second cas.

En cas de dépassement des VLE, un « conseiller à la prévention des risques liés aux champs électromagnétiques » devra être nommé par l’employeur. Il procèdera à l’évaluation des risques complète, la mise en place des moyens de prévention, l’information et la formation du personnel potentiellement exposé aux CEM.
Le dépassement des VLE nécessitent une formation renforcée sur les risques et les moyens de prévention. Le dépassement des VA quant à lui impose la mise en place de notices de poste qui rappellent les consignes de sécurité et les mesures de protection applicables dans l’entreprise.

Picto rayonnement optique

Les RAO (rayonnements optiques artificiels - R4452-1 du code du travail)

Ils concernent les rayonnements monochromatiques (L.A.S.E.R.) et les rayonnements incohérents. Ils proviennent essentiellement du soleil et des éclairages mais aussi du soudage à l’arc et de certains procédés industriels qui utilisent le rayonnement ultraviolet. Ces rayonnements peuvent être nocifs pour les yeux et la peau.

  • Quels effets pour l’homme ? Si l’exposition de courte durée et de faible intensité est bénéfique, l’exposition prolongée et à forte intensité peut avoir des graves conséquences : pour les yeux, citons la lésion de la cornée, de la conjonctive ou de la rétine, voire en cas d’exposition chronique, cataracte ; pour la peau, cela va du coup de soleil au cancer, en passant par un vieillissement de la peau.
    Au même titre que pour les autres risques, la prévention passera par l’évaluation des dangers, les mesures d’exposition, la mise en place de moyens, la formation et le suivi de la santé des travailleurs.

 

  • Picto laserLe L.A.S.E.R. est un ROA un peu particulier. Classé selon sa dangerosité, il nécessite des mesures adaptées plus ou moins lourdes selon la classe de Laser. De même, les EPIs ne seront pas les mêmes pour un laser de classe 1M ou 3B. Rayonnement invisible pour une partie des équipements, la gestion du risque LASER nécessite un suivi rigoureux. Rappelons que 80% des accidents en maintenance pendant phase de réglage/alignement, 75% des accidentés ont plus de 5 ans d’ancienneté dans les lasers et que 60% des cas concerne l’absence du port de lunettes adaptées.
    La norme EN 60825-1 détaille les classes de laser et précise leur définition. Le risque de dommages à la peau dépend du type de laser, de la puissance du faisceau laser et de la durée de l’exposition. Ils peuvent aller de la brûlure localisée à la lésion profonde.
    Il existe 8 classes de laser (1, 1M, 1C, 2, 2M, 3R, 3B, 4), le laser de classe présentant aussi un risque sérieux d’incendie. Le risque en cas de vision directe existe très la classe 1M ; quant à la classe, il est dangereux même lors d’une réflexion diffuse (80% des accidents concernent les situations de réflexion de laser).

Les éléments à prendre en compte dans l’évaluation des risques sont listés dans l’article R4452-8 du code du travail. A ceux-là, s’ajoutent des risques périphériques à ne pas oublier : incendie, risque thermique, vibrations notamment. Si l’analyse inclut un mesurage des niveaux d’exposition, « celui-ci est renouvelé au moins tous les cinq ans » (R4452-9). Un arrêté conjoint des ministres chargés du travail et de l'agriculture précise les modalités […] du calcul et du mesurage des niveaux de rayonnements optiques artificiels (R4452-12).

L’employeur tiendra à jour une liste des travailleurs susceptibles d’être exposés. Il s’assurera du balisage, de l’identification et de la circonscription des lieux, il tiendra à jour « une liste actualisée des travailleurs susceptibles d'être exposés à des rayonnements optiques artificiels dépassant les valeurs limites d'exposition définies aux articles R. 4452-5 et R. 4452-6 » et effectuera le suivi médical approprié.
Il n’existe pas d’habilitation particulière pour le travail sur ou à proximité d’un Laser. C’est donc l’autorisation de travail qui fera foi quant à la compétence de la personne. L’entreprise définira un « responsable laser » qui aura une délégation de pouvoir et une responsabilité légale. En l’absence, un référent sécurité laser est une solution acceptable.

 

Picto rayonnement ionisant

Les rayonnements ionisants

Ils concernaient environ 100 000 entreprises et près de 400 000 travailleurs bénéficiaient d’une surveillance médicale renforcée en 2019. Le domaine médical/vétérinaire est le principal concerné suivi par l’industrie nucléaire et l’industrie non nucléaire et enfin l’aviation civile et la recherche.

Comment différencier les différents types de rayonnement ? Quels sont les dangers de chacun ? Faut-il des compétences et formations particulières ? Quels EPIs utiliser ? Qui peut accéder à ces zones et y travailler ? Autant de points sur lesquels il est facile de se mélanger ! Les rayonnements peuvent être un des sujets du serious game "Kikatrouvé" ou être intégrés à la formation sécurité "L'oeil qui sauve".

 

 En complément :

CEM : recommandation européenne https://op.europa.eu/fr/publication-detail/-/publication/9509b04f-1df0-4221-bfa2-c7af77975556

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