La circulation en entreprise, que ce soit, dans ou à l’extérieur d’un bâtiment, sur un parking, dans un garage… constitue un danger quotidien lié à des facteurs de risques banaux.
S’intéresser et engager la prévention dans ce domaine impose d’analyser de nombreux domaines de l’entreprise mais permettra à terme un gain de temps, de place et une réduction des coûts directs et indirects (sur les marchandises perdues, les dégâts, les AT, la désorganisation des services…).
Que regroupe la circulation interne ?
Il s’agit :
- De l’ensemble des déplacements des personnes (motorisées ou non), que ce soit le personnel de l’entreprise, es intérimaires, des sous-traitants, visiteurs, des entreprises extérieures,
- De flux de matières (matières premières, produits d’entretien, produits de restauration…) : entrée, sortie, transfert d’un atelier à l’autre,
- De la circulation des véhicules (chariots, camions de livraison, véhicules de chantier…)
La réglementation applicable
Tout commence bien sûr par la responsabilité légale et pénale de l’employeur qui doit garantir la sécurité de son personnel selon les principes généraux de prévention (pour un rappel sur ces principes, cliquez ici) selon l’article L4121-1 du code du travail et la nécessaire évaluation des risques (L4121-3).
L’article R4224-3 rappelle ensuite que « Les lieux de travail intérieurs et extérieurs sont aménagés de telle façon que la circulation des piétons et des véhicules puisse se faire de manière sûre ».
Seront ensuite à prendre en compte des points spécifiques relatifs aux zones de travail et aux équipements, notamment :
- La largeur des allées
- Les portes et les portails : Articles R. 4214-7 et suivants et R. 4224-9 à 13
- Les quais et rampes de chargement : Articles R. 4214-19/20/21
- Les escaliers : Article R. 4216-12
- L'accès limité aux zones de danger : Article R. 4224-4 à 8
- Les accès et dégagements en cas d’incendie :
- Les accès pompiers (qui doivent être signalés, réservés et disposer d’un éclairage de sécurité).
- Les dégagements pour évacuation en cas d’incendie (à maintenir libres, le nombre de dégagements et leurs dimensions étant codifiés dans les articles R4227-4 et suivants et 4216-8)
Les facteurs de risques
Le travail initial d’identification des dangers liés aux flux va s’axer sur de nombreux paramètres :
Techniques
- Vitesse des véhicules et engins.
Architecturaux
- Croisements et interférences
- Conditions de circulation, encombrement, zones de manœuvre
- Organisation des zones d’entreposage, notamment des déplacements prêts des racks de stockage en hauteur
- Eclairage et visibilité
- Accès et circulation du personnel (trajet direct, passage piétons protégés et signalés, stationnement sauvage)
- Qualité du sol : assise, dénivellation, traitement antidérapant, propreté, réaction aux intempéries, autrement dit tout ce qui peut impacter les distances de freinage et la stabilité des engins
- Organisationnels
- Densité du travail (horaires de livraison., lieux, fréquence, durée, zones d’attente…)
- Gestion des aléas climatiques (neige, pluie, verglas)
- Encombrement des zones de circulation (souvent génératrices d’accident car il faudra contourner l’obstacle)
Humains
- Respect des règles et zones
- Information des entreprises extérieures
Ces facteurs sont souvent multifactoriels et co-dépendant, concernent non seulement les conducteurs mais aussi les travailleurs à proximité et peuvent avoir pour conséquences :
Des collisions entre véhicules, entre véhicules et piétons, avec un obstacle
Des risques de chutes (d’une personne, d’une charge, d’un matériel sur un rack ou autre)
La prévention des risques liés à la circulation
Il est évident que l’analyse de l’accidentologie et des incidents sera le meilleur indicateur pour définir les priorités. Cependant, quelle que soit la situation, certaines actions sont incontournables :
- Plan de circulation, précisant les sens de déplacement, les zones interdites ou restreintes, les lieux de stationnement et d’attente (piétons et véhicules)
- Séparation des flux (physique ou visuelle), aussi au niveau des portes et portails
- Règles de circulation (priorités, marche avant/arrière, vitesse, distances de sécurité, limitation voire interdiction des demi-tours) à faire apparaître sur le règlement intérieur
- Signalisation adaptée, notamment des zones les plus exposées, à risques, à accès restreint ou réservé (panneaux, pictogrammes, marquages au sol, miroirs dans les zones aveugles)
- Information aux nouveaux arrivants (salariés, intérimaires, sous-traitants et entreprises extérieures, via le PDP pour ces dernières (cliquez ici pour un rappel sur le plan de prévention)
- Elaboration de protocoles de chargements et déchargements (pour un rappel sur les protocoles de sécurité, cliquez ici)
- Entretien régulier des engins et équipement ainsi que, pour les chariots automoteurs, vérification à la mise en service + après réparation/accident + VGP tous les 6 mois
- Entretien du sol (aussi pour éviter les risques liés aux chocs et vibrations pour les caristes)
Mais aussi pour aller plus loin
- Analyse des flux
- Ajustement des horaires d’accès sur les zones de travail ou arrêt temporaire de certaines manutentions lors des périodes de fort trafic
- Réduction des déplacements (en nombre et en distance)
- Modification de certains trajets pour éviter les zones dangereuses ou à forte affluence
- Renforcement de la visibilité
- Mise en place de tests d’alcoolémie (sur des postes précis et listés, sous réserve que les conditions et fréquences de ces tests soient notifiées dans le règlement intérieur)
- Ajustement des revêtements de sol si besoin, de l’éclairage et de son mode d’allumage, du dimensionnement des infrastructures listées plus haut.
Enfin, rien ne sera possible sans l’implication et la sensibilisation du personnel
- Retour sur les accidents et incidents, travail sur des cas concrets, partage des arbres des causes…
- Rappel des règles, dangers, conséquences
- Nécessité d’une bonne collaboration entre services et avec les entreprises extérieures lors de tous travaux en coactivité
- Former ne suffisant pas pour convaincre, il sera indispensable de trouver le moyen de faire prendre conscience des dangers. Il sera par exemple intéressant de rappeler que dès 0.25 g/l d’alcool dans le sang, le temps de réaction est plus long, la fréquence d’erreur aux stimuli visuels et auditifs augmente, le champ visuel est rétréci (par exemple lors d’un atelier avec lunettes déformantes)
La Participation du CSE et CSSCT à de telles réflexions est fortement souhaitable afin d’obtenir d’adhésion de tous.
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